CONDITIONS GENERALES DE VENTES | ||||
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NOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES CLIENTS PARTICILIERSChamps d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.box33creation.com par un client particulier. Les clients professionnels sont priés de se référer aux Conditions Générales de Ventes Clients Pro Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande. Disponibilité des produitsNos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site. Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. Modalités de PaiementVous pouvez effectuer le règlement par :
A compter de la réception de l’Email de Confirmation de Commande, les produits commandés sont réservés pendant 7 jours. En l’absence de réception de virement de votre part passé ce délai de 7 jours, votre commande sera automatiquement annulée et les produits de nouveau mis en vente sur notre site. La responsabilité de www.box33creation.com ne saurait dès lors être engagée en cas de non livraison de la commande, faute d’avoir procédé au paiement de votre commande. Le traitement de votre commande se fera à compter du jour de la validation du virement bancaire par www.box33creation.com. PayPal : La solution PayPal Intégral est une plateforme de paiement sécurisée qui vous permet très simplement regler vos achats par carte directement sur le site et offre égalament l'avantage de vous laisser le choix de votre carte de paiement sans pour autant disposer d'un compte PayPal pour payer. Paypal vous propose maintenant un paiement en 4 fois. Attention un crédit est un engagement contraignant et doit être remboursé. Veuillez vérifier votre capacité de remboursement avant de vous engager. Click& CollectLes produits proposés dans cette section ne peuvent en aucun cas être livrés . merci de nous contacter pour toute question à ce sujet. Expédition et livraisonL’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrés. La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d’expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur. Malgrè cela, les délais peuvent être rallongès pour des raisons indépendantes de notre volonté. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande, ou bien sur le point retrait ou relais indiqué. Livraison uniquement en France Métropolitaine. Livraison en Corse : NOUS CONTACTER Pour les produits de moins de trente kilos, la livraison en Corse n'est accessible qu'en colissimo. Force majeure www.box33creation.com ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à la survenance d'un événement de force majeure. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, www.box33creation.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir. RétractationAfin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes. Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables (sauf si un délai plus long est précisé dans les fiche produit) à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l'exception des frais de retour. Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour: - Les services dont l'exécution a commencé, avec votre accord, avant la fin du délai de sept jours francs. - Les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. - Pour des raisons d’hygiène, les articles textiles livrés avec des scellés d’hygiène (Sous-vêtements, maillots de bain, etc.) lorsque ceux-ci auront été retirés, les vêtements qui auront été visiblement portés et/ou lavés, les produits du rayon Bijoux tels que les piercings et boucles d'oreilles ainsi que l’ensemble des produits du rayon Plaisir & Douceur. Le DEEE Le DEEE Le produit retourné doit respecter le principe du « 1 pour 1 » : www.box33creation.com reprend votre ancien produit pour tout produit neuf identique acheté sur le site à compter du 15/11/2006. Attention : pour l'achat d'un produit, www.box33creation.com ne reprend qu'un seul exemplaire de votre ancien produit. Modalités d'envoi d'un ancien produit dans le cadre de la DEEE Vous devez contacter notre service client afin que la procédure à suivre vous soit communiquée. Dispositions de la loi « informatiques et libertés » A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). 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